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En Ontario, les déplacements en autobus scolaires sont très sécuritaires. Les blessures et les décès, très rares, se produisent plus souvent à l'extérieur de l'autobus scolaire, quand les élèves montent dans l'autobus et en descendent, ou quand ils traversent la rue.

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Il importe que les automobilistes, les parents, les personnes responsables et les élèves sachent comment assurer la sécurité des enfants à l'intérieur d'un autobus scolaire et à proximité d'un tel véhicule.


Conducteurs : Soyez au courant des règles

Sur une route SANS terre-plein central :

Sur une route AVEC terre-plein central :


Amendes

Des accusations peuvent être portées contre les conducteurs qui doublent un autobus scolaire immobilisé et dont les feux rouges supérieurs clignotent.

  • Première condamnation : Amende de 400 $ à 2 000 $ et six points d'inaptitude.
  • Condamnations suivantes : Amende de 1 000 à 4 000 $, six points d'inaptitude et peine d'emprisonnement potentielle (d'une durée allant jusqu'à six mois).

Ce type d'accusation peut viser le propriétaire du véhicule même si l'infraction a été commise par quelqu'un d'autre.


Élèves : Soyez prudents

En Ontario, les déplacements en autobus scolaires sont très sécuritaires. Les blessures et les décès, très rares, se produisent plus souvent à l'extérieur de l'autobus scolaire, quand les élèves montent dans l'autobus et en descendent, ou quand ils traversent la rue.

Si vous êtes parents, discutez avec vos enfants des mesures de sécurité à adopter lorsqu'ils prennent l'autobus pour vous assurer qu'ils font preuve de prudence.

Lorsque vous montez dans l'autobus ou descendez de celui-ci :

  • Rendez-vous à l'arrêt avant l'arrivée de l'autobus.
  • Attendez dans un endroit sécuritaire, loin du bord de la route. Ne jouez pas dans les fossés ou sur les bancs de neige.
  • Tenez-vous hors de la ZONE DE DANGER : si vous êtes en mesure de toucher l'autobus, vous êtes trop près. Faites dix grands pas pour sortir de la ZONE DE DANGER, et vérifiez si le chauffeur d'autobus et vous pouvez vous voir.
  • Traversez toujours la rue devant l'autobus, jamais derrière lui.
  • Avant de traverser, regardez à gauche et à droite et attendez que le chauffeur actionne les feux de l'autobus.
  • Traversez la rue loin de l'autobus, à une distance d'au moins dix grandes enjambées.
  • Montez dans l'autobus ou descendez de celui-ci à la file indienne. Ne bousculez pas les autres écoliers.
  • Traversez la rue en marchant, jamais à la course.
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  • Ne vous arrêtez JAMAIS dans la ZONE DE DANGER pour ramasser un objet que vous avez laissé tomber. En pareil cas, demandez à un adulte ou au chauffeur d'autobus de vous aider.
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À bord de l'autobus

  • Prenez place rapidement. Restez assis pendant tout le trajet, le corps tourné vers l'avant.
  • Ne placez pas d'objet dans l'allée.
  • Ne détournez jamais l'attention du chauffeur d'autobus. Respectez toujours ses directives.
  • Abstenez-vous de manger ou de boire.
  • Évitez de crier, de pousser d'autres personnes ou de lancer des objets.
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  • Gardez les bras et la tête à l'intérieur de l'autobus.

Signalement des conducteurs qui omettent de s'arrêter

Si un véhicule ne s'immobilise pas adéquatement en présence d'un autobus scolaire arrêté, vous pouvez le signaler immédiatement à la police en composant le 9-1-1.

Vous pouvez également vous rendre au poste de police le plus près pour déposer une plainte. La police vous demandera alors les renseignements suivants :

  1. la date et l'heure de l'incident;
  2. la marque, le modèle, la couleur et le numéro d'immatriculation du véhicule;
  3. qui conduisait;
  4. s'il s'agissait d'un autobus scolaire de couleur jaune de chrome arborant l'inscription « autobus scolaire » à l'avant et à l'arrière;
  5. s'il s'agissait d'un autobus scolaire de petite ou de grande taille;
  6. si l'autobus scolaire était immobilisé;
  7. si les feux rouges supérieurs de l'autobus scolaire clignotaient alors qu'il était immobilisé;
  8. s'il y avait des passagers qui montaient dans l'autobus ou qui en sortaient;
  9. si le véhicule arrivait de l'arrière de l'autobus scolaire ou s'il circulait sur la voie en sens inverse.

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D'autres éléments peuvent aussi être utiles, comme des rapports de témoins ou des photographies.



Q. 1 : Les autobus scolaires sont-ils sécuritaires?

Oui. La réglementation de l'Ontario exige que les autobus soient conduits par des titulaires de permis spécialement formés possédant un bon dossier de conduite. Tous les autobus scolaires doivent satisfaire aux normes de sécurité établies par Transports Canada et la province. Par exemple, en Ontario, les autobus scolaires doivent être munis d'un bras d'éloignement avant.

Q. 2 : Pourquoi les autobus scolaires ne sont-ils pas dotés de ceintures de sécurité?

Le MTO surveille continuellement les nouveautés dans le secteur et collabore avec des partenaires de sécurité routière et du secteur pour étudier des caractéristiques de sécurité additionnelles dans les autobus scolaires. En raison de la configuration particulière des sièges de ces véhicules, Transports Canada n'exige pas l'installation de ceintures de sécurité dans les autobus scolaires pour l'instant, sauf à la place du conducteur.

Les autobus scolaires sont conçus de façon à former des compartiments pour protéger les passagers. Les sièges à dossiers hauts avec un rembourrage composé de matériaux amortisseurs sont placés près les uns des autres de façon à garder les passagers en position assise.

Transports Canada est responsable d'établir des normes de sécurité pour le matériel, notamment les ceintures de sécurité, dans les nouveaux véhicules, et serait éventuellement responsable d'apporter des changements à ces normes.

Q. 3 : Est-ce que les autobus scolaires électriques sont sécuritaires?

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Oui. Les autobus scolaires électriques utilisés dans le cadre du Programme pilote d'autobus scolaires électriques doivent respecter la même norme de sécurité que celle qui s'applique aux autobus scolaires au diesel, soit la norme D250-F16.


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Dernière mise à jour : 03 juillet 2018